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De bruxelles et dailleurs carte

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Cree par: 01.12.2021
Auteur: Verrill
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  • La carte professionnelle vous est attribuée pour une période de cinq ans maximum.
  • Votre demande de remplacement de carte doit être accompagnée d'une déclaration sur l'honneur de perte ou de destruction.

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Un recours Tang freres noisiel la carte professionnelle vous est refusée, vous pouvez introduire un recours devant le Ministre de l'Emploi de la Région de Bruxelles-Capitale. Une nouvelle demande Vous pouvez introduire une nouvelle demande à la suite d'un refus, après un délai de deux ans à compter de la date d'introduction de la précédente demande; directement, si : le refus résulte d'une décision d'irrecevabilité, vous pouvez faire valoir des éléments neufs ou votre demande porte sur une nouvelle activité.

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Formulaires

Vous envisagez de vous installer en qualité de personne physique ou mandataire d'une société ou d'une association mandat rémunéré ou non rémunéré? Enfin, si elle emploie du personnel, elle doit s'inscrire à l'Office national de sécurité sociale.

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À propos de cette carte

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Certaines catégories de ressortissants étrangers sont également dispensées de carte professionnelle en raison de la nature de l'activité, de la nature du séjour ou en exécution de traités internationaux :.

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  • Vous devez introduire votre demande de carte professionnelle : auprès du poste diplomatique ou consulaire belge de votre pays de résidence , si vous vivez à l'étranger ; auprès du guichet d'entreprises agréé de votre choix , si vous disposez d'une "attestation d'immatriculation modèle A"ou d'un "certificat d'inscription au registre des étrangers", en ordre de validité.
  • Instructions d'utilisation pour le plan interactif Bruxelles Utiliser le plan est très simple: Voir les informations du plan : en cliquant sur les marqueurs de couleur.
  • Elle doit être signée et expédiée par la poste, en recommandé, endéans les 30 jours après la notification de la décision de refus de l'administration.
  • Ouverture en nocturne des Arcades du Cinquantenaire.

S'il est mis fin celui-ci, une exposition exceptionnelle cre l'occasion du e anniversaire des relations diplomatiques entre la Belgique et la Core.

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Enfin, si elle emploie du personnel, elle doit s'inscrire à l'Office national de sécurité sociale. Si votre activité l'exige, vous devez ensuite : vous inscrire à la TVA ; vous affilier à une caisse d'assurances sociales pour travailleurs indépendants.

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